Déposée le 9 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEM PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LADÉCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEM PARIS domicilié(e) 43, RUE DE MAUBEUGE,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 397 711 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY CAYOT CEM PARIS SARL domicilié(e) 43, RUE DE MAUBEUGE,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque LADÉCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LADÉCO est expirée depuis le 9 février 2014.
CEM PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ASALI BALI
CEM PARIS SARL - 43, RUE DE MAUBEUGE,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 380397711
THIERRY CAYOT CEM PARIS SARL - 43, RUE DE MAUBEUGE,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430400 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 10 septembre 2004 - retrait partiel n°398767 - Publication au BOPI 2004-09-10
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Meubles, glasses (miroirs), cadres. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : – linge de bain (à l'exception de l'habillement). – linge de lit. – linge de maison. – linge de table (en matières textiles). – serviettes de toilettes. – rideaux, stores et tentures murales (en matières textiles).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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